Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SANTENE NATHALIE
/
Pondichery
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pondichery
SANTENE NATHALIE
CHAIX FRÉDÉRIC

Numéro de dépôt :
98767366
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque Pondichery

Déposée le 29 décembre 1998 par SANTENE NATHALIE et CHAIX FRÉDÉRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pondichery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Les déposants sont SANTENE NATHALIE, domicilié(e) 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE - France et CHAIX FRÉDÉRIC, domicilié(e) 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTENE NATHALIE SOCIETE DE FAIT CHAIX-SANTENE - France.

La marque Pondichery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pondichery est expirée depuis le 29 décembre 2008.

SANTENE NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : PONDICHERY , LES REVEUSES


SANTENE NATHALIE - 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE - France

CHAIX FRÉDÉRIC - 6 Bd GUEIDON, 13013 MARSEILLE - France - SIREN 3


SANTENE NATHALIE SOCIETE DE FAIT CHAIX-SANTENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

- têtes de rideau amovibles - rideaux prêt à poser - voilages prêt à poser - plaids - embrasses à rideaux textile. - tringles fer forgé - embrasses à rideaux en fer forgé.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).